Table des matières
Calcul HT et TTC. 1
Les trois types de TVA.. 1
__HT -> TTC. 1
__TTC -> HT. 1
Traitement des situations spéciaux. 1
__Sous-traitants. 1

Calcul HT et TTC

Les trois types de TVA

• Taux réduit : 5,5 % (produits alimentaires non préparés, boissons sans alcool, cantine scolaire, gaz et électricité)
• Taux intermédiaire : 10 % (pour la restauration, les produits alimentaires préparés, les transports, les travaux de rénovation dans les logements anciens)
• Taux normal : 20 % (pour la majorité des biens et des prestations de services)

HT -> TTC

100 * 1.055 = 105.50
100 * 1.10 = 110.00
100 * 1.20 = 120.00

TTC -> HT

105.50 / 1.055 = 100
110.00 / 1.10 = 100
120.00 / 1.20 = 100

Traitement des situations spéciaux

Sous-traitants

Pour le traitement des situations comme les sous-traitants il faut un tableau spécial comme dans le LOT 166 entre l’entreprise EUROSYNTEC et BECHADE CARRELAGE le sous-traitant où des colonnes sont rajouter pour les avenants et les sous-traitants dans le cadre « Montant du marché €HT : »

• Avenant : …, date, Euros HT et Euros TTC
• Sous-traitant : nom du sous-traitant, …, date, Euros HT et Euros TTC

Pour le Montant définitif du marché €HT le calcul à effectuer est le HT du marché de base + celui de l’avenant

En plus de sa des lignes sont à rajouter sur le tableau pour le montant €TTC des deux parties

• A MANDATER €TTC – Titulaire du marché
• A MANDATER €TTC – Sous-traitant

Pour envoyer l’assemblage des documents sur chorus il faut le faire en 2 fois 1 pour le titulaire et le 2 pour le sous-traitant.